Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUAFRANCE
/
AQUAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFRANCE
AQUAFRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605933
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque AQUAFRANCE

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) AQUAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAFRANCE domicilié(e) Route de Saint Gor, 40120 ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 281 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque AQUAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFRANCE est expirée depuis le 16 janvier 2006.

AQUAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUADEPOL , AQUAMONTAGE , AQUATOUR , AQUAFRANCE , AQUAGIR


AQUAFRANCE Société Anonyme - Route de Saint Gor, 40120 ROQUEFORT - France - SIREN 403281827


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Poissons frais, surgelés, fumés; coquillages, crustacés (non vivants) frais et surgelés; plats préparés (ou cuisinés) frais ou surgelés à base de poissons; conserves de poisson; extraits d'algues à usage alimentaire.Sauces (condiments); épices; algues (condiments); plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes; préparations aromatiques à usage alimentaire; eau de mer (pour la cuisine). Poissons, coquillages, crustacés vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.